session

plénière

MARS

Mini session - 24/25

Résolution en LIBE

  • Résolution relative au rapport d'évaluation de la Commission sur la mise en œuvre du RGPD 2020/2717

Rapporteur : Lopez Aguilar 

Rapport en IMCO

  • Rapport sur la mise en œuvre de la directive 2009/81/CE relative aux marchés publics dans les domaines de la défense et de la sécurité, et de la directive 2009/43/CE relative aux transferts de produits liés à la défense

Rapporteur : Andreas Schwab

 

Rapport d'initiative en TRAN

  • Stratégie de l’Union pour un tourisme durable A9-0033/2021

MARS

 8 au 12

​Résolution en LIBE

  • Stratégie de l’Union européenne sur les droits de l’enfant

Résolution :  Juan Fernando López Aguilar

​(2021/2523(RSP))

Rapport en IMCO

  • Mise en œuvre du règlement (UE) n° 305/2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction (Règlement sur les produits de construction)

Rapport : Christian Doleschal

(2020/2028(INI))
 

FÉVRIER

08 au 12

​Rapport en LIBE

  • Mise en œuvre de la directive relative à la lutte contre la traite des êtres humains

Rapport:  Juan Fernando López Aguilar, María Soraya Rodríguez Ramos
[2020/2029(INI)]

 

  • Mise en œuvre de l’article 43 de la directive relative aux procédures d'asile

Rapport:  Erik Marquardt (A9-0005/2021)
Rapport sur la mise en œuvre de l’article 43 de la directive 2013/32/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 relative à des procédures communes pour l’octroi et le retrait de la protection internationale
[2020/2047(INI)]

 

  • Accès du public aux documents - rapports annuels 2016 à 2018 

Rapport:  Ioan-Rareş Bogdan (A9-0004/2021)
Rapport sur l’accès du public aux documents (article 122, paragraphe 7, du règlement intérieur) - rapports annuels 2016 à 2018
[2019/2198(INI)]

Rapport en TRAN

  • Allègement temporaire des règles d'utilisation des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté

Rapport:
[COM(2020)0818 - C9-0420/2020 - 2020/0358(COD)]

  • Mesures temporaires relatives à la validité de certains certificats et licences (Omnibus II)

Rapport:
[COM(2021)0025 - C9-0004/2021 - 2021/0012(COD)]

60, rue Wiertz 1047

Brussels – Belgique

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